Mentions légales
Editeur du site
Les éléments chimiques - Stephane Pereck
Tel : 09 50 06 46 50
Mail : info(a)elementschimiques.fr
Directeur de la publication : Stephane Pereck
Webmaster : Stephane Pereck
Création du site
Charte graphique, création du site et Développement : Stéphane Pereck
Hébergement
www.gandi.net/hebergement/
Confidentialité et données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Les éléments chimiques - Stephane Pereck
Tel : 09 50 06 46 50
Mail : info(a)elementschimiques.fr
Responsabilité
La responsabilité de elementschimiques.fr ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, elementschimiques.fr ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de elementschimiques.fr.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de elementschimiques.fr.
Duré
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par elementschimiques.fr sur le site http://www.elementschimiques.fr
Loi applicable et compétente
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Date de mise en ligne
12/05/2012